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REGLEMENT
INTERIEUR
Le présent règlement
intérieur est établi par le conseil d'administration, il
est destiné à fixer les divers points non prévu
par les statuts.
Article 1 : Administration
1.1
le Président
Il est chargé de représenter l'association dans tous les
actes de la vie civile. Il initie et coordonne les activités de
l'association selon les objectifs fixés par le conseil
d'administration, il s'assure de la mise en application des
décisions prisent par celui-ci. Il n'a pas pouvoir de
décision.
Le président peut être secondé dans sa fonction par
un vice-président, si le conseil d'administration décide
d'en nommer un.
1 .2 le Secrétaire
Il a pour mission :
De tenir un registre des adhérents.
La rédaction et la diffusion des rapports de réunion du conseil
d'administration.
La rédaction et la diffusion des comptes rendu d'assemblée générale.
De présenter un rapport d'activité lors de l'assemblée générale.
Sur décision du conseil d'administration, il peut être suppléé par un
secrétaire adjoint.
1.3
le Trésorier
Il a pour mission :
La gestion financière de l'association.
L'établissement et le suivi du budget.
L'établissement du bilan annuel qu'il présente à chaque assemblée
générale.
Sur décision du conseil d'administration, il peut être secondé par un
trésorier adjoint.
Le conseil d'administration peut
pourvoir à la création de commissions diverses afin de
répartir les tâches.
Article 2 : Adhésion
Tout membre doit remplir un bulletin d'adhésion, fournir une
photo d'identité et payer la cotisation annuelle. Tout
adhérent motard doit fournir au plus tard, pour la
première sortie de l'année, une photocopie de son permis
de conduire et de l'attestation d'assurance de sa moto. Ces
renseignements sont confidentiels, et ne sont destinés qu'au
seul usage du conseil d'administration.
En retour, l'adhérent recevra dans les jours qui suivent une carte de
membre.
Si des modifications surviennent durant la période
d'adhésion, le membre doit en informer le conseil
d'administration afin que les modifications soient enregistrées.
Un registre des adhérents est tenu par le secrétaire.
Tous les renseignements utiles au moto-club y sont portés.
Article 3 : Finances
Seul, le Président et le Trésorier ont
signature sur les actes bancaires de l'association.
Les finances de l'association sont gérées par le
trésorier. Celui-ci tient à jour le livre des comptes. Il
ventile recettes et dépenses, afin de pouvoir effectuer un bilan
par manifestation.
- Chaque dépense et recette
font l'objet d'une fiche de renseignement signée par le
trésorier et le président.
- Toute dépense
supérieure ou égale à 15 € sera
acquittée obligatoirement par chèque ou virement.
- Chaque adhérent à
jour de sa cotisation peut demander à consulter le livre des
comptes, le trésorier a alors 4 semaines pour présenter
les pièces comptables.
- Lors de l'organisation de
manifestations, l'association se réserve le droit de demander
aux participants la totalité de la contribution
financière prévue au moment des
réservations.
- L'association se réserve le droit de
conserver le montant de l'inscription en cas de désistement.
Article 4 : Les activités
Toutes propositions individuelles d'un adhérent doivent
être soumises au conseil d'administration ou à la
commission compétente pour étude et validation.
Seuls les adhérents à jour de leur cotisation peuvent
bénéficier de la participation financière de
l'association lors des activités.
Sauf avis contraire d'un adhérent, toute personne peut
participer aux activités de l'association en tant
qu'invité. Dans ce cas, il devra s'acquitter du montant de la
participation financière prévue par les organisateurs, et
ce, avant le début de la manifestation.
En cas de déplacements, les organisateurs devront s'assurer de
la validité des assurances des motos des invités, ainsi
que le permis de conduire des pilotes.
Article 5 : Attitude, comportement et règles
de sécurité
Tout adhérent s'engage à avoir un comportement en
adéquation avec les règles de moralité et de
sociabilité qui régissent la vie associative. Il s'engage
à respecter aussi les règles de sécurité
routière, notamment celles émises par les organisateurs
lors de déplacement en groupe de motos. Il engage exclusivement
sa responsabilité pour ce qui est du respect de la
législation.
Tout participant aux activités de l'association s'engage
à ce que sa machine soit en bon état de fonctionnement,
notamment pour ce qui concerne les organes de sécurité.
Les organisateurs ou autres peuvent demander à chacun de prendre un
passager, libre à ceux-ci d'accepter ou non.
Article 6 : Discipline
Le conseil d'administration pourvoit lors de assemblée
générale élective à faire nommer 10 membres
à la commission de discipline ; 5 membres du conseil
d'administration, et 5 membres parmi les adhérents.
Le responsable est nommé parmi les membres du conseil
d'administration. La commission convoque et fonctionne selon les termes
de l'article 15 des statuts.
Lors d'une première comparution d'un adhérent, la
sanction prise sera obligatoirement assortie en totalité d'un
sursis.
Le présent règlement a
été adopté à l'unanimité des membres
fondateurs lors de l'assemblée générale du 16
février 2008
Le Président
La Secrétaire
Patrick DELESTRÉ
Myriam DELESTRÉ
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